Mention Légales d’utilisation du site web Barolos.fr
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Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site web BAROLOS.FR est Monsieur Patrick Moulène.
Propriétaire du site web
Le site web BAROLOS.FR est géré et administré par Monsieur Patrick Moulène. Le site web est une vitrine internet et pas un site marchand e-commerce.
Hébergement du site web
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Protection des données personnelles
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Cookies
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Protection des fichiers
Conformément aux dispositions de la loi no 98-536 du 1 juillet 1998 et de la directive 96/0/CE du 11 mars 1996, relatif à la protection juridique des bases de données, la personne morale Patrick MOULENE souhaite exercer son droit d’auteur sur la production, l’élaboration, la mise en page, la création & la diffusion de tout ou partie des bases de données composant le site web BAROLOS.FR. En sa qualité de propriétaire, toutes les données visibles et matérialisées sur le site web, que ce soit sur le fond et la forme des textes, présentations, commentaires, rédactionnels, histoire des domaines, photos personnelles, logos, icônes, graphisme … Sont protégés par les droits d’auteur.
Propriété intellectuelle et droit d’auteur
Le site web mentionné BAROLO.FR géré et administré par Patrick MOULENE est un site vitrine qui en sa qualité d’œuvre originale est protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Il a fait l’objet de recherches, créations diverses, travail, mise en forme … A ce titre il comporte des textes, rédactionnels originaux, articles de blog, présentations des domaines de vignerons d’exception ; images, photographies originales et personnelles; logos, étiquettes de présentation spécifiques et originales ; illustrations … Qui sont eux aussi protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle. Toute contrefaçon, téléchargement total ou partiel du site web BAROLOS.FR, reproduction ou utilisation de textes, rédactionnels, articles, images, photographies, logos, étiquettes, illustrations, sont totalement interdits sans l’accord express, motivé par lettre, de son propriétaire ou du titulaire des droits de propriété. La copie d’éléments cités sur le site web est tolérée si l’usage qui en est fait reste modéré et bienveillant et à la seule condition que ce soit à caractère privé et jamais à des fins commerciales ou promotionnelles. Toute infraction, contrefaçon, parasitisme économique ou concurrence déloyale est passible de poursuites civiles et pénales et le cas échéant faire l’objet de versement de dommages et intérêts.
Protection des mineurs
Conformément à la législation en vigueur, l’ordonnance no 59-107 du 7 janvier 1959, la loi no 74-631 du 5 juillet 1974 et de l’article L.3342-1 du Code de la santé publique interdisent la vente de boissons alcoolisées à des mineurs. Tout internaute utilisateur majeur commandant du vin ou du champagne, souscrivant un abonnement ou une inscription à la lettre d’information via le site web BAROLOS.FR vers un site internet tiers déclare et s’engage à avoir 18 ans révolus à la date de la commande, ainsi qu’à la date de consultation du site web. L’acceptation de la politique de confidentialité et de conformité RGPD vaut reconnaissance que l’internaute utilisateur est bien majeur. La vente d’alcool est interdite aux mineurs.
Avertissement conte l’abus d’alcool
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. L’addiction à l’alcool peut entraîner de graves conséquences physiques, personnelles, morales, familiales … L’alcool et notamment le vin est à consommer avec modération.
Contenu des photos
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