{"id":65,"date":"2025-03-05T19:27:11","date_gmt":"2025-03-05T18:27:11","guid":{"rendered":"https:\/\/barolos.fr\/?page_id=65"},"modified":"2025-03-06T13:23:49","modified_gmt":"2025-03-06T12:23:49","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/barolos.fr\/?page_id=65","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

Mention L\u00e9gales d’utilisation du site web Barolos.fr<\/strong><\/p>\n

\u00a0<\/strong><\/p>\n

Mentions l\u00e9gales<\/strong><\/p>\n

Conform\u00e9ment aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi No 2004-575 du 21 juin 2004 relatif \u00e0 l’\u00e9conomie num\u00e9rique, cette page reprend les mentions l\u00e9gales ainsi que les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et d’utilisation du site web BAROLOS.FR<\/strong><\/p>\n

Directeur de la publication<\/strong><\/p>\n

Le directeur de la publication du site web BAROLOS.FR <\/strong>est Monsieur Patrick Moul\u00e8ne.<\/p>\n

Propri\u00e9taire du site web<\/strong><\/p>\n

Le site web\u00a0BAROLOS.FR<\/strong> est g\u00e9r\u00e9 et administr\u00e9 par Monsieur Patrick Moul\u00e8ne. Le site web est une vitrine internet et pas un site marchand e-commerce.<\/p>\n

H\u00e9bergement du site web<\/strong><\/p>\n

Le fournisseur d’h\u00e9bergement du site, stockage de mails, fichiers de contacts des internautes utilisateurs majeurs est : O2SWITCH.<\/p>\n

Protection des donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s no 78-17 du 6 janvier 1978, les donn\u00e9es personnelles des internautes utilisateurs majeurs rassembl\u00e9es via le site web internet BAROLOS.FR <\/strong>font l’objet d’un traitement dans le respect des dispositions l\u00e9gales. Elles sont exclusivement destin\u00e9es au gestionnaire du site et ne sont aucunement c\u00e9d\u00e9es ni communiqu\u00e9es \u00e0 des tiers identifi\u00e9s. Les donn\u00e9es personnelles rassembl\u00e9es via le site web font l’objet d’une utilisation mesur\u00e9e d’envoi d’offres commerciales et promotionnelles, de newsletters ou autre communication, \u00e0 partir du moment o\u00f9 l’internaute utilisateur majeur \u00e0 coch\u00e9 la case d’acceptation pr\u00e9vue \u00e0 cet effet dans la page contact. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi cit\u00e9e, l’internaute utilisateur majeur dispose d’un droit d’acc\u00e8s et de rectification aux donn\u00e9es personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, il peut en faire demande via un courrier postal, \u00e0 l’adresse figurant sur le site : BAROLOS.FR – Patrick Moul\u00e8ne – 16, Rue de la Mouette Rieuse – 31240 L’Union<\/strong> ou un courriel via le formulaire de la page contact. Le client internaute utilisateur majeur peut en outre faire valoir son droit d’inscription gratuite sur la liste d’opposition au d\u00e9marchage t\u00e9l\u00e9phonique afin de ne pas faire l’objet de prospection et de d\u00e9marchage \u00e0 caract\u00e8re commercial par voie t\u00e9l\u00e9phonique.<\/p>\n

Prospection Commerciale par courriel<\/strong><\/p>\n

L’internaute utilisateur majeur qui ne souhaite plus recevoir de mail \u00e0 caract\u00e8re commercial, promotionnel ou informationnel peut \u00e0 tout moment faire valoir son droit de r\u00e9tractation en cliquant sur le lien de d\u00e9sabonnement figurant sur chaque bas de page de courriel ou en faire la demande \u00e0 Patrick MOULENE <\/strong>par t\u00e9l\u00e9phone, mail ou courrier.<\/p>\n

Cookies<\/strong><\/p>\n

L’internaute utilisateur majeur est inform\u00e9 qu\u2019\u00e0 l\u2019occasion de ses visites sur le site web BAROLOS.FR<\/strong>, des cookies peuvent s’installer automatiquement dans son logiciel de navigation de son ordinateur, mobile ou tablette. Cela a pour objet d’enregistrer des informations susceptibles d’enrichir la base de donn\u00e9es de l’entreprise, la fr\u00e9quence de visite, les liens pertinents, la dur\u00e9e de connexion et toutes autres informations relatives \u00e0 la navigation internet sur le site. En aucun cas les cookies ne permettent pas d’identifier des internautes \u00e0 titre personnel ou collectif. Pour le traitement des informations et l’\u00e9tablissement de statistiques de fr\u00e9quentation, l\u2019utilisation des logiciels de traitements de donn\u00e9es comme Google Analytics ou un \u00e9quivalent est susceptible d\u2019\u00eatre utilis\u00e9.<\/p>\n

Protection des cookies et param\u00e9trage du navigateur internet<\/strong><\/p>\n

L’internaute utilisateur majeur peut \u00e0 tout moment choisir de d\u00e9sactiver les cookies sur son ordinateur, mobile ou tablette. Le param\u00e9trage du logiciel de navigation permet de signaler la pr\u00e9sence de cookies. Il permet ainsi \u00e0 tout un chacun de les accepter au cas par cas ou de les refuser en totalit\u00e9, de la mani\u00e8re d\u00e9crite sur le site de la C.N.I.L. (www.cnil.fr) ou (www.cnil.fr\/fr\/cookies-traceurs-que-dit-la-loi). A ce titre l’internaute utilisateur majeur dispose d’un droit d’acc\u00e8s, de retrait et de modification des donn\u00e9es personnelles communiqu\u00e9es par les cookies et trait\u00e9es par l’application Google Analytics.<\/p>\n

Protection des fichiers<\/strong><\/p>\n

Conform\u00e9ment aux dispositions de la loi no 98-536 du 1 juillet 1998 et de la directive 96\/0\/CE du 11 mars 1996, relatif \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es, la personne morale Patrick MOULENE souhaite exercer son droit d’auteur sur la production, l’\u00e9laboration, la mise en page, la cr\u00e9ation & la diffusion de tout ou partie des bases de donn\u00e9es composant le site web BAROLOS.FR<\/strong>. En sa qualit\u00e9 de propri\u00e9taire, toutes les donn\u00e9es visibles et mat\u00e9rialis\u00e9es sur le site web, que ce soit sur le fond et la forme des textes, pr\u00e9sentations, commentaires, r\u00e9dactionnels, histoire des domaines, photos personnelles, logos, ic\u00f4nes, graphisme … Sont prot\u00e9g\u00e9s par les droits d’auteur.<\/p>\n

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et droit d’auteur<\/strong><\/p>\n

Le site web mentionn\u00e9 BAROLO.FR <\/strong>g\u00e9r\u00e9 et administr\u00e9 par Patrick MOULENE est un site vitrine qui en sa qualit\u00e9 d’\u0153uvre originale est prot\u00e9g\u00e9e par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Il a fait l’objet de recherches, cr\u00e9ations diverses, travail, mise en forme … A ce titre il comporte des textes, r\u00e9dactionnels originaux, articles de blog, pr\u00e9sentations des domaines de vignerons d’exception ; images, photographies originales et personnelles; logos, \u00e9tiquettes de pr\u00e9sentation sp\u00e9cifiques et originales ; illustrations … Qui sont eux aussi prot\u00e9g\u00e9s par des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle. Toute contrefa\u00e7on, t\u00e9l\u00e9chargement total ou partiel du site web BAROLOS.FR<\/strong>, reproduction ou utilisation de textes, r\u00e9dactionnels, articles, images, photographies, logos, \u00e9tiquettes, illustrations, sont totalement interdits sans l’accord express, motiv\u00e9 par lettre, de son propri\u00e9taire ou du titulaire des droits de propri\u00e9t\u00e9. La copie d’\u00e9l\u00e9ments cit\u00e9s sur le site web est tol\u00e9r\u00e9e si l’usage qui en est fait reste mod\u00e9r\u00e9 et bienveillant et \u00e0 la seule condition que ce soit \u00e0 caract\u00e8re priv\u00e9 et jamais \u00e0 des fins commerciales ou promotionnelles. Toute infraction, contrefa\u00e7on, parasitisme \u00e9conomique ou concurrence d\u00e9loyale est passible de poursuites civiles et p\u00e9nales et le cas \u00e9ch\u00e9ant faire l’objet de versement de dommages et int\u00e9r\u00eats.<\/p>\n

Protection des mineurs <\/strong><\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur, l’ordonnance no 59-107 du 7 janvier 1959, la loi no 74-631 du 5 juillet 1974 et de l’article L.3342-1 du Code de la sant\u00e9 publique interdisent la vente de boissons alcoolis\u00e9es \u00e0 des mineurs. Tout internaute utilisateur majeur commandant du vin ou du\u00a0champagne, souscrivant un abonnement ou une inscription \u00e0 la lettre d\u2019information via le site web\u00a0BAROLOS.FR<\/strong>\u00a0vers un site internet tiers\u00a0d\u00e9clare et s’engage \u00e0 avoir 18 ans r\u00e9volus \u00e0 la date de la commande, ainsi qu’\u00e0 la date de consultation du site web. L’acceptation de la politique de confidentialit\u00e9 et de conformit\u00e9 RGPD vaut reconnaissance que l’internaute utilisateur est bien majeur. La vente d’alcool est interdite aux mineurs.<\/p>\n

Avertissement conte l’abus d’alcool <\/strong><\/p>\n

L’abus d’alcool est dangereux pour la sant\u00e9. L’addiction \u00e0 l’alcool peut entra\u00eener de graves cons\u00e9quences physiques, personnelles, morales, familiales … L’alcool et notamment le vin est \u00e0 consommer avec mod\u00e9ration.<\/p>\n

Contenu des photos \u00a0<\/strong><\/p>\n

Les photos, images, illustrations utilis\u00e9es sur le site web ne sont pas contractuelles.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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